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Publications

Monographies et ouvrages

  • Les droits des bĂ©nĂ©ficiaires d'un usufruit, d'une substitution et d'une fiducie, ÎŰÎ۲ÝÝ®ĘÓƵ Legal Studies, No. 4, MontrĂ©al, Wilson & Lafleur, 1980, pp. 134, recensĂ© par R.A. Macdonald, (1981) 26 R.D. ÎŰÎ۲ÝÝ®ĘÓƵ. 126.
  • De l'usufruit, de l'usage et de l'habitation, Les biens. RĂ©pertoire de Droit, Chambre des Notaires SOQUIJ, 1984, pp. 132; 2e Ă©dition, 1990, pp. 144.
  • L’administration du bien d’autrui, TraitĂ© de droit civil, MontrĂ©al, Éditions Yvon Blais, 2000, pp. 467. Recensions : R. Libchaber, (2001) Revue Trimestrielle de droit civil 721-723; J. Beaulne, (2001) 31 Revue gĂ©nĂ©rale de droit 607-611; D. Boyer, (2001) International Journal of Legal Information, vol. 29, no 3, 643-644; S. Normand, (2002) 81 Revue du Barreau canadien 463-468.
  • La fiducie face au Trust dans les rapports d’affaires / Trust vs Fiducie in a Business Context, sous la dir. de M. Cantin Cumyn, Bruxelles, Bruylant, 1999, 362p. Recensions: B. Fauvarque-Cosson, (2001) Revue trimestrielle de droit civil 724-725; C. Bouchard, (2001) 42 Les Cahiers de Droit 147-149; G. Samuel, (2002) Revue internationale de droit comparĂ© 195-198.
  • L’administration du bien d’autrui, 2e Ă©d. avec la collaboration de Michelle Cumyn, TraitĂ© de droit civil, MontrĂ©al, Les Éditions Yvon Blais inc., 2014, 573 pp.

Contributions Ă  un ouvrage collectif

  • « Les personnes morales dans le droit privĂ© du QuĂ©bec », dans Droit de l’entreprise - MĂ©langes Ă  la mĂ©moire de Robert Demers, sous la dir. de R. CrĂŞte, (1990) 31 Cahiers de droit, 1021-1048.
  • « Le droit privĂ© des biens: Ă  l'enseigne de la continuitĂ© », dans Droit quĂ©bĂ©cois et droit français, communautĂ©, autonomie, concordance, sous la dir. de H. Patrick Glenn, MontrĂ©al, Éditions Yvon Blais, 1993, pp. 375-382.
  • “Moral Persons” et “Real Rights”, dans Quebec Civil Law, sous la dir. de John E.C. Brierley et de R.A. Macdonald, Toronto, Emond Montgomery, 1993, pp. 225-230; 286-301.
  • « L'indivision », dans MĂ©langes Germain Brière, sous la dir. de E. Caparros, MontrĂ©al, Wilson & Lafleur, 1993, pp. 325-342.
  • « L'origine de la fiducie quĂ©bĂ©coise », dans MĂ©langes Paul-AndrĂ© CrĂ©peau, C.R.D.P.C.Q., MontrĂ©al, Éditions Yvon Blais, 1997, 199-219.
  • « La fiducie face au trust dans les rapports d’affaires », dans La fiducie face au Trust dans les rapports d’affaires / Trust vs Fiducie in a Business Context, sous la dir. de M. Cantin Cumyn, Bruxelles, Bruylant, 1999, 11-30.
  • « The Quebec Trust: A Civilian Institution with English Law Roots », dans Trusts in Mixed Legal Systems, sous la dir. De J.M. Milo et J. Smits, Privaatrecht, Ars Aequi Cahiers, Nijmegen 2001, deel 12, 73-81.
  • « Le droit des biens dans le Code civil du QuĂ©bec », dans El Quebec, Un model de dret comparat per a Catalunya, sous la dir. de Esther Arroyo i Amayuelas, Canadiana, 2, Publications Universitat de Barcelona, 2001, 87-99.
  • « La fiducie, un nouveau sujet de droit? », dans MĂ©langes Ernest Caparros, sous la dir. de J. Beaulne, MontrĂ©al, Wilson & Lafleur, 2002, 129-143.
  • « L’acte constitutif d’une fiducie », dans MĂ©langes Jean Pineau, sous la dir. de B. Moore, MontrĂ©al, ThĂ©mis, 2003, 649-664.
  • « La qualification du pouvoir ou le pouvoir de la qualification », dans Libres propos sur les sources du droit, MĂ©langes en l’honneur de Philippe Jestaz, Paris, Dalloz, 2006, 79-86.
  • « La notion de biens » (avec Michelle Cumyn), dans Études portant sur le droit patrimonial, MĂ©langes offerts au professeur François Frenette, sous la dir. de S. Normand, QuĂ©bec, P.U.L., 2006, 127-150.
  • « The Legal Status of Water in Quebec», dans Sharing Waters: St. Lawrence – Great Lakes, sous la dir. de V. Desroches et S. Paquerot, Quebec Studies, American Council for QuĂ©bec Studies, vol. 42, 2006-2007, 7-15.
  • « De l’administration des biens Ă  la protection de la personne d’autrui », dans Obligations et recours contre un curateur, tuteur ou mandataire dĂ©faillant 2008, vol. 283, MontrĂ©al, Barreau du QuĂ©bec / Éditions Yvon Blais, 2008, 203-221.
  • « La fiducie au QuĂ©bec, un modèle imitable? », in Trust et fiducie : concurrents ou complĂ©ments ? Genève, Academy & Finance, 2009.
  • «Le rĂ©gime juridique de l’eau, chose commune», dans Vers une gouvernance de l’eau au QuĂ©bec sous la dir. de C. Choquette et A. LĂ©tourneau, QuĂ©bec, Éditions MultiMondes, 2008, 67-78.
  • « Reflections regarding the Diversity of Ways in which the Trust has been received or adapted in Civil Law Countries », in Re-imagining the Trust: Trusts in Civil Law, Lionel Smith ed., Cambridge University Press, 2012, 6-28.
  • « Les actes juridiques accomplis dans l’exercice de pouvoirs », in MĂ©langes Jean-Louis Baudouin, sous la dir. de Benoit Moore, MontrĂ©al, Éditions Yvon Blais, 2012, 243-253.

Articles de revues, actes de colloques et autres publications scientifiques

  • « Les traits marquants de la rĂ©vision du Code civil en matière de succession », Cours de perfectionnement du Notariat 1978, Chambre des notaires du QuĂ©bec, SociĂ©tĂ© quĂ©bĂ©coise d'information juridique, 1979, p. 145 Ă  173.
  • « La libertĂ© testamentaire et la charte des droits et libertĂ©s de la personne », (1981 82) 84 Revue du Notariat 223 246.
  • « La propriĂ©tĂ© fiduciaire, une rĂ©alitĂ© ou un mythe? », (1984) 15 Revue de droit UniversitĂ© de Sherbrooke 7 23.
  • « De l'existence et du rĂ©gime juridique des droits rĂ©els de jouissance innommĂ©s: essai sur l'Ă©numĂ©ration limitative des droits rĂ©els », (1986) 46 Revue du Barreau 3 Ă  56.
  • « Essai sur la durĂ©e des droits patrimoniaux », (1988) 48 Revue du Barreau 3 Ă  46.
  • « De l'administration des biens d'autrui », (1988) 3 Cours de perfectionnement du Notariat 283 313.
  • « Les principaux Ă©lĂ©ments de la rĂ©vision des règles de la prescription », (1989) 30 Cahiers de droit 611 625.
  • « La maĂ®trise du sol en droit civil de la province de QuĂ©bec », Revue du Notariat, no spĂ©cial, 1991, pp. 3-23, aussi publiĂ© dans « Travaux de l'Association Henri Capitant », La maĂ®trise du sol, (JournĂ©es camerounaises), Tome XLI 1990, Paris, Economica, 1992, 469-485.
  • « La personne morale dans le droit privĂ© de la province de QuĂ©bec », in Contemporary Law, Droit contemporain, MontrĂ©al, Institut de droit comparĂ©, ÎŰÎ۲ÝÝ®ĘÓƵ University / Éditions Yvon Blais, 1992, pp. 44-59.
  • « L'avant-projet de loi relatif Ă  la fiducie, un point de vue civiliste d'outre-atlantique », Dalloz, 1992, chronique XXIII, p. 117.
  • « La fiducie et le droit civil », dans ConfĂ©rence Meredith Lectures 1991, MontrĂ©al, UniversitĂ© ÎŰÎ۲ÝÝ®ĘÓƵ / Éditions Yvon Blais, 1992, 159-175.
  • « Le recours Ă  l'ancien Code pour interprĂ©ter le nouveau », dans Le Nouveau Code civil, interprĂ©tation et application, Les journĂ©es Maximilien-Caron 1992, MontrĂ©al, ThĂ©mis, 1993, 161-173.
  • « The Trust in a Civilian Context: The Quebec Case”, (1994) 3 Journal of International Trust and Corporate Planning (U.K.) 69-77.
  • « La fiducie en droit quĂ©bĂ©cois dans une perspective nord-amĂ©ricaine », dans Le trust et la fiducie, implications pratiques, Actes du colloque U.C.L.-K.U.L., le 9 fĂ©vrier 1996, Bruxelles, Bruylant, 1997, 71-81.
  • « Le Code civil et la gestion des biens d'autrui », dans La responsabilitĂ© civile des courtiers en valeurs mobilières et des gestionnaires de fortune : aspects nouveaux, MontrĂ©al, Éditions Yvon Blais, 1999, 121-130.
  • « L’eau, chose commune : un statut juridique Ă  confirmer », avec la collaboration de Michelle Cumyn et de Claire Skrinda, (2000) 79 Revue du Barreau canadien 398-419.
  • « La fiducie : droit des biens ou droit des obligations? », dans Comparative Law Facing the 21st Century, sous la dir. de John W. Bridge, United Kingdom Comparative Law Series, Vol. 20, London, UKNCCL, 2001, 217-233.
  • « Reflexiones sobre el Derecho civil de Quebec », Dereito, (2003) Vol. II, No. 1, 61-70 (Universidade de Santiago de Compostela).
  • « L’administration des biens d’autrui dans le Code civil du QuĂ©bec », (2004) 3 Revista Catalana de Dret Privat [Societat Catalana d’Estudis JurĂ­dics] 17-26.
  • « Les innovations du Code civil du QuĂ©bec, un premier bilan », (2005) 46 Cahiers de droit 463-479.
  • « La notion de chose commune et les conflits d’usage », dans L’eau, source de conflits, Lex Electronica, vol. 12 no 2 (Automne 2007),
  • « Le pouvoir juridique ». (2007) 52 Revue de droit de ÎŰÎ۲ÝÝ®ĘÓƵ 215-236.Ěý
  • « Pourquoi dĂ©finir la fiducie comme un patrimoine d’affectation? », Regards croisĂ©s sur le droit privĂ© / Cross-Examining Private Law, Colloque du trentenaire, 1975-2005, Centre de recherche en droit privĂ© et comparĂ© du QuĂ©bec / Quebec Research Centre of Private and Comparative Law, Éditions Yvon Blais inc., 2008, 131-141.
  • « De l’administration des biens Ă  la protection de la personne d’autrui », dans Obligations et recours contre un curateur, tuteur ou mandataire dĂ©faillant 2008,  vol. 283, Barreau du QuĂ©bec / Éditions Yvon Blais inc., 2008, 203-221.
  • « La fiducie au QuĂ©bec, un modèle imitable? », in Trust et fiducie : concurrents ou complĂ©ments ? Genève, Academy & Finance, 2008, 84-103.
  • « The Legal Power » European Review of Private Law, (2009) 17-3 [345-366].
  • « Recent Developments to the Law Applicable to Water in QuĂ©bec », [2010] 34 Vermont Law Review, 859-868.
  • « L’eau, une ressource collective : portĂ©e de cette dĂ©signation dans la Loi affirmant le caractère collectif des ressources en eau et visant Ă  renforcer leur protection », (2010) Cahiers de Droit 595-615.
  • « L’obligation de loyautĂ© dans les services de placement», (2012) 1 B.D.E. 19.
  • « La fiducie quĂ©bĂ©coise, une institution singulière dans la tradition civiliste », (2012) 22 Keio Law Journal 163-183, texte traduit en langue japonaise par M. le Pr. Hidenari Kou.
  • « L’administration du bien d’autrui ou la codification du rĂ©gime gouvernant l’exercice de pouvoirs sur les biens d’autrui », (2012) 22 Keio Law Journal 185-200, texte traduit en langue japonaise par M. le Pr. Hidenari Kou.
  • « RĂ©flexions autour de la diversitĂ© des modes de rĂ©ception ou d’adaptation du trust dans les pays de droit civil », (2013) 58:4 Revue de droit de ÎŰÎ۲ÝÝ®ĘÓƵ 811.

Commentaires d’arrêt

  • « Crown Trust Co. & Higher: La fiducie de placement en droit civil quĂ©bĂ©cois », (1977) 23 Revue de droit de ÎŰÎ۲ÝÝ®ĘÓƵ 687 692.
  • « Le droit de l'actionnaire au dividende », (1980) 82 Revue du Notariat 102 107.
  • Commentaire de l'arrĂŞt « Banque fĂ©dĂ©rale de dĂ©veloppement v. Champlain air climatisĂ© et chauffage ltĂ©e », (1980) 12 Real Property Reports 230 (231 235).
  • Commentaire des affaires « Pascal Realties Ltd. v. Bill Wong's Inc. » et « Lafontaine & Fils Inc. v. A.M.S. Construction Inc. », (1983) 28 Real Property Reports 247 (269 271).

Recension

  • G. Brière, TraitĂ© de droit civil: Les successions, Centre de recherche en droit privĂ© et comparĂ© du QuĂ©bec, Yvon Blais, 1990, pp. 1134, (1991) 36 Revue de droit de ÎŰÎ۲ÝÝ®ĘÓƵ 715-724.

Rapports

  • Rapport sur les successions, Office de rĂ©vision du Code civil, XLI, MontrĂ©al 1976, 445 pages.
  • Rapport sur la substitution, Office de rĂ©vision du Code civil, XL, MontrĂ©al 1976, 74 pages.
  • Rapport sur la fiducie, Office de rĂ©vision du Code civil, XLV, MontrĂ©al 1976, 64 pages.
  • Rapport sur l'administration du bien d'autrui, avec Y. Caron, Office de rĂ©vision du Code civil, XLII, MontrĂ©al 1976, 125 pages.
  • Rapport sur La PersonnalitĂ© Juridique, avec Yves Caron et Madeleine Montpetit, Office de rĂ©vision du Code civil, XLIII, MontrĂ©al 1976, 86 pages.
  • Le statut juridique de l’eau en droit quĂ©bĂ©cois, MĂ©moire prĂ©sentĂ© Ă  la Commission sur la gestion de l’eau au QuĂ©bec, avec l’assistance de Michelle Cumyn et Claire Skrinda, Bureau d’audiences publiques sur l’environnement, 47 pages, novembre 1999, (mĂ©moire no 248).
  • Discussion and Consultation Materials on the Management or Administration of Property of Another in the Civil Code of the Russian Federation (Chapter 53) and in the Civil Code of QuĂ©bec (Articles 1299 to 1370), avec la collaboration de M. le pr. John E. C. Brierley et Me Jules Charette et l’assistance de ValĂ©rie Boucher, septembre 1998. Texte en langue russe, 2000.
  • Scottish Law Commission, The Nature and the Constitution of Trusts, Discussion Paper No 133, October 2006. Commentaires soumis sur invitation, fĂ©vrier 2007.

Édition de textes

  • XIe Congrès international de droit comparĂ©, Communications prĂ©sentĂ©es par des membres de l’Association quĂ©bĂ©coise pour l'Ă©tude comparative du droit, 1982.
  • « L’affaire Tucker sous les feux du droit comparĂ© », communications prĂ©sentĂ©es lors d’un colloque sur l’arrĂŞt de la Cour suprĂŞme dans Royal Trust Co. c. Tucker organisĂ© par l’Association quĂ©bĂ©coise de droit comparĂ©, en novembre 1983, publiĂ©es dans la Revue de droit de l’UniversitĂ© de Sherbrooke, vol. 15, 1984.
  • Dictionnaire de droit PrivĂ© de la famille et lexiques bilingues / Private Law Dictionary of the Family and Bilingual Lexicons, MontrĂ©al, Q.R.C.P.C.L / Éditions Yvon Blais, 1999, (ComitĂ© de rĂ©daction du dictionnaire).
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