Composition (voir Mandat) |
Membres actuels |
---|---|
Recteur(-trice) et vice-chancelier(-ière), membre d’office |
Pr Deep Saini |
Provost et vice-recteur(trice) principal(e) aux études, membre d’office |
|
Un(e) doyen(ne) de faculté, membre d’office |
Pre Elham Emami |
Cinq personnes parmi les membres du ³§Ã©²Ô²¹³Ù élus au sein du corps professoral et du personnel administratif et de soutien |
Pre Laura Nilson (Sciences) – 2025 |
Pre Lara Khoury (Droit) – 2025 |
|
Pre Beth-Ann Cummings (Médecine et sciences de la santé) – 2027 |
|
Marc Richard (µþ¾±²ú±ô¾±´Ç³Ù³óè±ç³Ü±ð²õ) – 2027 |
|
Pr David Stephens (Sciences) – 2027 |
|
Un(e) étudiant(e) au premier cycle |
Abe Berglas (Arts) |
Un(e) étudiant(e) aux cycles supérieurs |
Satish Kumar Tumulu |
³§±ð³¦°ùé³Ù²¹¾±°ù±ð |
Edyta Rogowska, secrétaire générale |
Mandat
1. Mandat du comité
Le Comité directeur du ³§Ã©²Ô²¹³Ù est un comité permanent chargé de proposer l’ordre du jour du ³§Ã©²Ô²¹³Ù et de s’occuper des affaires courantes, comme décrit ci-dessous.
2. Dispositions générales
Le Comité :
- se réunit environ une semaine avant chaque réunion du ³§Ã©²Ô²¹³Ù;
- soumet un rapport écrit au ³§Ã©²Ô²¹³Ù à chaque réunion sur toutes les mesures qu’il prend;
- élabore des lignes directrices, si nécessaire, afin d’exercer son mandat.
3. Sphères de responsabilité particulières
Sans limiter la généralité de ce qui précède, le Comité exerce les fonctions soumises à l’autorité du ³§Ã©²Ô²¹³Ù et les fonctions déléguées par ce dernier, comme suit :
3.1 Fonctions soumises à l’autorité du ³§Ã©²Ô²¹³Ù
Le Comité soumet des recommandations à l’approbation du ³§Ã©²Ô²¹³Ù :
- L’ordre du jour du ³§Ã©²Ô²¹³Ù après examen de l’ébauche du (de la) secrétaire général(e).
- Les points liés à l’élaboration de l’ordre du jour et à la réunion du ³§Ã©²Ô²¹³Ù, y compris :
- l’attribution des droits de parole;
- l’attribution des points pour la séance à huis clos et la séance plénière;
- le temps alloué pour la discussion des points de l’ordre du jour;
- la nomination des président(e)s par intérim pour les réunions du ³§Ã©²Ô²¹³Ù;
- d’autres points pertinents pour la conduite des réunions du ³§Ã©²Ô²¹³Ù.
- Le procès-verbal de la dernière réunion du ³§Ã©²Ô²¹³Ù.
3.2 Fonctions déléguées au Comité par le ³§Ã©²Ô²¹³Ù
Le Comité :
- Examine le programme du ³§Ã©²Ô²¹³Ù, y compris le suivi des questions découlant des décisions et des discussions du ³§Ã©²Ô²¹³Ù. Le (la) secrétaire général(e) ou le (la) président(e) du Comité présente au Comité directeur fait rapport verbalement sur le suivi des décisions et discussions du ³§Ã©²Ô²¹³Ù à chaque réunion.
- Approuve le procès-verbal confidentiel du ³§Ã©²Ô²¹³Ù.
- Sollicite des discussions ouvertes avec des sénateurs(-trices), par l’intermédiaire du ³§±ð³¦°ùé³Ù²¹°ù¾±²¹³Ù. Le Comité peut choisir le(s) sujet(s) de la discussion ouverte pour l’année de gouvernance et charger un groupe de travail de préparer les documents de base appropriés.
- Examine les questions écrites et les motions soumises pour la période de questions et de motions du ³§Ã©²Ô²¹³Ù et détermine si elles peuvent être examinées par le ³§Ã©²Ô²¹³Ù en vertu de l’article 9 des règles de procédure permanentes du ³§Ã©²Ô²¹³Ù et des Règles d’examen des questions et des motions.
- Approuve officiellement l’octroi des grades, diplômes et certificats conférés par l’Université ÎÛÎÛ²ÝÝ®ÊÓƵ (à l’exclusion des diplômes honorifiques).
4. Composition
Le comité est composé de dix membres, comme suit :
- Le (la) recteur(-trice) et vice-chancelier(-ière), président(e), membre d’office
- Le (la) provost et vice-recteur(-trice) principal(e) aux études ou son (sa) délégué(e), membre d’office
- Un(e) doyen(ne) choisi(e) sur la recommandation du (de la) provost, membre d’office
- Cinq membres du ³§Ã©²Ô²¹³Ù élu(e)s au sein du corps professoral et du personnel administratif et de soutien, nommé(e)s et élu(e)s par l’ensemble des membres du ³§Ã©²Ô²¹³Ù, à l’exception des membres étudiants
- Deux membres étudiants du ³§Ã©²Ô²¹³Ù (un au premier cycle et l’autre, aux cycles supérieurs), nommés et élus par les autres membres étudiants du ³§Ã©²Ô²¹³Ù
Le (la) secrétaire général(e) assure le secrétariat du Comité.
Source :
³§Ã©²Ô²¹³Ù, résolution 11, 30 septembre 1987
Modifications : ³§Ã©²Ô²¹³Ù, résolution 5, 16 septembre 1993
³§Ã©²Ô²¹³Ù, résolution 120, 15 mai 1996
³§Ã©²Ô²¹³Ù, résolution 6, 21 mai 1997
³§Ã©²Ô²¹³Ù, résolution 6, 10 novembre 1999
³§Ã©²Ô²¹³Ù, résolution IIB4.2, 20 mai 2009
³§Ã©²Ô²¹³Ù, résolution IIB 6.1.2, 15 mai 2013
³§Ã©²Ô²¹³Ù, résolution IIB5, 20 novembre 2013
³§Ã©²Ô²¹³Ù, résolution IIB3, 18 mars 2015
³§Ã©²Ô²¹³Ù, résolution IIB3, 24 février 2021